Divers
2022
Arrêté 140-2022 – Portant modification des conditions d’éclairage public
Arrêté 16-2023 : Permission de voirie pose tuyau irrigation
2023
Arrêté 001-2023 – Réglementation circulation et stationnement Ensemble des Voies Communales
Arrêté 005-2023 : Défense extérieure contre l’incendie
Arrêté 022-2023 : délégation officier d’Etat Civil pour le 6 mars 2023
Arrêté 027-2023 : portant sur l’alignement voirie
Arrêté 058-2023 : Reprise de concession en état d’abandon
Arrêté 061-2023 : Portant sur la modification des conditions d’éclairage public
Arrêté 67-2023 : Délégation temporaire dans les fonction d’officier de l’état-civil
Arrêté 68-2023 :Délégation temporaire dans les fonctions d’officier de l’état-civil
Arrêté 85-2023 :Délégation temporaire dans les fonctions d’officier de l’état-civil
Arrêté 100-2023 : Exploitation de taxi : remplacement de véhicules
Arrêté 106-2023 : Règlement du cimetière
Occupation du domaine public
2022
Arrêté 102-2022 : Occupation du domaine public Rue du Donjon
Arrêté 103-2022 : Dérogation de passage sur la voie de la Payre
Arrêté 104-2022 : Règlementation de la circulation et du stationnement route de Privas
Arrêté 106-2022 : Dérogation de passage sur la voie verte de la Payre
Arrêté 107-2022 : Occupation du domaine public Rue de la Grande Fontaine
Arrêté 108-2022 : Occupation du domaine public – route de Privas
Arrêté 117-2022 : Règlementation du stationnement Parking de la Vialatte
Arrêté 119-2022 : Portant règlementation du stationnement « Rue de la République » le 27 août 2022
Arrêté 121-2022 : Portant occupation du domaine public « Rue de la République »
Arrêté 123-2022 : Règlementation du stationnement « Chemin de Molière »
Arrêté 124-2022 : Occupation du domaine public « Impasse de Rodèche »
Arrêté 125-2022 : Réglementation stationnement et circulation « Rue de la Condamine, Route du Pouzin »
Arrêté 129-2022 : Portant réglementation du stationnement « Place du Bosquet »
Arrêté 130-2022 : Portant occupation du domaine public « Rue de la République »
Arrêté 136-2022 : Portant occupation du domaine public « Chemin de Serre-Marie »
Arrêté 139-2022 : portant occupation domaine public du 10 au 14 octobre 2022
Arrêté 146-2022 : portant occupation du domaine public du 12 au 21 octobre 2022
Arrêté 147-2022 : portant occupation du domaine public « Rue de la Gare »
Arrêté 148-2022 : portant la circulation et le stationnement « Chemin du Pont «
Arrêté 152-2022 : portant la circulation et le stationnement « Rue de la République »
Arrêté 153-2022 : portant la circulation et le stationnement « Route du Pouzin »
Arrêté 155-2022 : portant la circulation et le stationnement « Place de la Croix » et « Route de Privas »
Arrêté 156-2022 : portant la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune
Arrêté 157-2022 : portant la circulation et le stationnement « Rue Simone Veil »
Arrêté 160-2022 : Occupation du domaine public « Route de Privas »
Arrêté 161-2022 : Règlementation du stationnement « Route du Flacher »
Arrêté 162-2022 : portant la circulation et le stationnement « Route du Pouzin »
Arrêté 163-2022 : portant occupation du domaine public « Route de Privas »
Arrêté 164-2022 : portant la circulation et le stationnement autorisation permanente
Arrêté 165-2022 : Occupation du domaine public « Chemin de Serre Marie »
Arrêté 170-2022 : Occupation du domaine public « Place de la Croix »
Arrêté 173-2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public « Le panier Choméracois – rue du Bosquet »
Arrêté 174-2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public « Le Diablo’thym – rue du bosquet »
Arrêté 175-2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public « Café des Colonnes – rue de la république »
Arrêté 177-2022 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public « Café du Siècle – 59, rue de la République »
2023
Arrêté 002-2023 : portant la circulation et le stationnement « route du Pouzin/route de Privas »
Arrêté 003-2023 : portant occupation du domaine public « Route de la Royale »
Arrêté 006-2023 : portant occupation du domaine public « Route de Privas »
Arrêté 007-2023 : portant occupation du domaine public « Chemin du Pont »
Arrêté 013-2023 : portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public « Burger Truck- place du Bosquet »
Arrêté 014-2023 : Réglementation circulation et stationnement » Rue de la Condamine »
Arrêté 015-2023 : Réglementation circulation et stationnement « Ensemble des Voies Communales »
Arrêté 017-2023 : portant occupation du domaine public « Chemin des Merles »
Arrêté 018-2023 : portant sur le stationnement « Rue du Parisien »
Arrêté 019-2023 : portant sur le stationnement « Chemin Louis RENAULT »
Arrêté 020-2023 : portant occupation du domaine public « Route de Privas »
Arrêté 021-2023 : Réglementation circulation et stationnement « Route du Pouzin »
Arrêté 023-2023 : Portant réglementation du stationnement « Route de Privas, du Pouzin, rue de l’Europe, de la Condamine, de Beauthéache, de la Grangeasse et rue Simone Veil »
Arrêté 025-2023 : Réglementation circulation et stationnement « Route du Flacher »
Arrêté 024-2023 : Portant occupation du domaine public « Rue des Lavoirs »
Arrêté 028-2023 : Réglementation circulation et stationnement « route du Pouzin, route de Privas et rue de la Condamine »
Arrêté 029-2023 : Portant occupation du domaine public « route du Pouzin »
Arrêté 008-2023 : Exploitation de Taxi – Remplacement d’un véhicule
Arrêté 030-2023 : Réglementation du stationnement « Allée René Cassin »
Arrêté 033-2023 : Réglementation du stationnement « parking la vialatte » le 4 et 5 mars 2023
Arrêté 034/2023 : Portant occupation du domaine public « rue du château » le 4 mars 2023
Arrêté 038-2023 : Règlementation du stationnement « Parking de la Vialatte »
Arrêté 039-2023 : Réglementation circulation et stationnement pour commémoration 19 mars « Place de la croix, route de Privas »
Arrêté 040-2023 : Portant occupation du domaine public « Rue de la République »
Arrêté 042-2023 : Réglementation circulation et stationnement « Rue des lavoirs »
Arrêté 044-2023 : Réglementation du stationnement « Rue du Parisien »
Arrêté 045-2023 : Réglementation circulation et stationnement « Allée Jacques Prévert »
Arrêté 048-2023 : Règlementation du stationnement « Parking de la Vialatte »
Arrêté 049-2023 : Règlementation du stationnement « Parking du Triolet »
Arrêté 052-2023 : Portant réglementation du stationnement « Place de la Croix et rue du 19 mars 162 »
Arrêté 053-2023 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement « Allée des Pins »
Arrêté 055-2023 : Portant réglementation du stationnement « Chemin des Véoux »
Arrêté 056-2023 : Portant réglementation du stationnement « rue du Parisien »
Arrêté 057-2023 : Portant réglementation du stationnement « Parking du Triolet »
Arrêté 059-2023 : Portant réglementation circulation et stationnement « ensemble des voies communales »
Arrêté 060-2023 : Portant réglementation circulation et stationnement à l’occasion de la fête votive, chomérac
Arrêté 062-2023 : Portant réglementation du stationnement « rue de la République »
Arrêté 064-2023 : Portant réglementation du stationnement « route du Flacher »
Arrêté 066-2023 : Portant réglementation circulation et stationnement « allée Jacques Prévert, Chemin des Bayle et d’Aurouze »
Arrêté 069-2023 : Portant réglementation circulation et stationnement pour la commémoration du 8 mai 45 « Route de Privas, Place de la Croix »
Arrêté 070-2023 : Portant occupation du domaine public « Parking du stade de foot de Théoule »
Arrêté 072-2023 : Portant occupation du domaine public rue de la République
Arrêté 073-2023 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement Route du Flacher
Arrêté 075-2023 :Portant réglementation de la circulation et du stationnement « rue de la condamine, Sentier du Chareyrou »
Arrêté 076-2023 :Portant réglementation du stationnement Voies communales n°43 et 217
Arrêté 081-2023 :Portant réglementation du stationnement « Parking de la Vialatte »
Arrêté 89-2023 :Portant réglementation du stationnement « Parking de la Vialatte »
Arrêté 90-2023 :Portant réglementation de la circulation et du stationnement « Rue du château »
Arrêté 91-2023 :Portant réglementation du stationnement « Rue du Parisien »
Arrêté 92-2023 :Portant réglementation de la circulation et du stationnement « Rue de la République »
Arrêté 93-2023 :Portant réglementation de la circulation et du stationnement « Place du Bosquet »
Arrêté 96-2023 : Portant occupation du domaine public rue de la République
Arrêté 97-2023 :Portant réglementation de la circulation et du stationnement « Rue de la République »et « route de Privas »
Arrêté 98-2023 :Portant réglementation de la circulation et du stationnement « rue du Château »
Arrêté 99-2023 :Portant réglementation du stationnement « Allée Jacques Prevert »
Arrêté 101-2023 : Portant occupation du domaine public route de Privas
Arrêté 102-2023 : Portant occupation du domaine public rue des lavoirs
Arrêté 103-2023 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement route du Pouzin, route de Privas et rue de la Condamine
Arrêté 104-2023 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement route de Privas
Arrêté 105-2023 : Portant occupation du domaine public parking du Cimetière
Manifestations
2022
Arrêté 96-2022 : Règlementation tir feux d’artifices Quartier La Vialatte
Arrêté 97-2022 : Règlementation de la circulation et du stationnement Place du Bosquet
Arrêté 111-2022 : Soir guitares le 27 août 2022
Arrêté 115-2022 : Concours de boules le 26 août 2022
Arrêté 120-2022 : Règlementation de la circulation et du stationnement « Rue de la République » le 27 août 2022
Arrêté 133-2022 : Règlementation de stationnement « Parking du Triolet »
Arrêté 137-2022 : Concert aux colonnes le 7 octobre 2022
2023
Arrêté 38-2023 : Règlementation du stationnement « Parking de la Vialatte »
Arrêté 54-2023 : Réglementation de la circulation pour le défilé du carnaval du vendredi 7 avril 2023
Arrêté 71-2023 : réglementation stationnement « parking de la Vialatte » du 26 au 28 mai 2023
Utilisation des stades
2022
Arrêté 118-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade de Théoule du 26 août au 29 août 2022
Arrêté 150-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade de Théoule du 21 au 24 octobre 2022
Arrêté 151-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade du Vernas du 21 au 24 octobre 2022
Arrêté 159-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade du Vernas du 18 au 21 novembre 2022
Arrêté 166-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade de Théoule du 02 au 05 décembre 2022
Arrêté 167-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade du Vernas du 02 au 05 décembre 2022
Arrêté 168-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade de Théoule du 05 au 12 décembre 2022
Arrêté 169-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade du Vernas du 05 au 12 décembre 2022
Arrêté 171-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade du Vernas du 13 au 19 décembre 2022
Arrêté 172-2022 : Portant interdiction d’utilisation du stade de Théoule du 13 au 19 décembre 2022
2023
Arrêté 95-2023 : Portant interdiction d’utilisation du stade de Théoule du 13 juin au 15 août 2023
ERP
Arrêté 126-2022 : Ouverture d’un établissement recevant du public : Lycée Professionnel Léon Pavin
Arrêté 134-2022 : Prolongation d’ouverture d’un établissement recevant du public : École Catholique Présentation de Marie