Vous trouverez ci-dessous les délibérations des séances des conseils municipaux :

Séance du 5 juillet 2022

2022_07_05_01 – Modifications du temps de travail d’un emploi d’adjoint d’animation

2022_07_05_02 – Convention minibus lycée Vincent d’Indy

2022_07_05_03 – Adhésion CAUE

2022_07_05_04 – Subventions des associations

2022_07_05_05 – Subvention exceptionnelle Fête de la voie douce – comité des fêtes d’Alissas

2022_07_05_06 – Subvention exceptionnelle à l’association Dance Chomérac

2022_07_05_07 – Délibération rectificative relative à la demande de subvention cour de l’école région

2022_07_05_08 – Demande de subvention à l’agence de l’eau relative à la désimperméabilisation et à l’aménagement de la cour de l’école

2022_07_05_09 – Délibération rectificative relative à la demande de subvention sur la vidéoprotection des lieux de culte à la Région

2022_07_05_10 – SCOT Centre Ardèche – Avis de la commune

2022_07_05_11 – Rétrocession de la voirie Allée des terrasses de la Vérone – Cadastrée ZE n°588

2022_07_05_12 – Rétrocession de la voirie Allée Marie Curie – lotissement les granges – Cadastrée ZE n°662, 708, 709, 710, 711

2022_07_05_13 – Autorisation de principe d’aliénation fixant les modalités de vente d’un bien immobilier sis rue de la Gare – cadastrée section F n°898

2022_07_05_14 – Convention avec le SDE pour l’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage – Route de Privas – Route du Pouzin – Tranche 1 à 3

2022_07_05_15 – Convention d’accès à la déchetterie